Taxes et Hors Taxes

 

En France

Pour les clients privés et les clients professionnels

Lors d'une connexion, Tous les prix indiqués sur ce site sont exprimés Toutes Taxes Comprises. Les factures clients font ressortir la TVA Française.

CEE sauf France

Pour les clients privés

Lors d'une connexion, tous les prix indiqués sur ce site sont exprimés Toutes Taxes Comprises. Les factures clients font ressortir la TVA Française.

Pour les clients professionnels

Lors d'une connexion, tous les prix indiqués sur ce site sont exprimés Toutes Taxes Comprises. Les factures clients professionnels font ressortir la TVA.

Toutefois, le client professionnel de l'Union Europénne titulaire d'un numéro de TVA intracommunataire peut bénéficer d'une facturation Hors Taxes.  A sa demande, nous faisons valider son numéro par le site de la CEE : VIES (dont le rôle est de valider les numéro de TVA Intracommunautaire). Si son numéro de TVA Intracommunautaire est accepté, lorsqu'il se connecte avec son identifiant, les prix indiqués, sur le site, deviennent Hors Taxes.

 

DOM - TOM

Pour les clients privés et les clients professionnels

Lors d'une connexion, tous les prix indiqués sur ce site sont exprimés Hors Taxes.

Les factures clients ne comprennent pas la TVA de la Métropole. Les expéditions sont effectués H.T avec déclaration en douane. Il appartient au client destinataire de payer les taxes locales aux autorités de douane lors de la livraison.

Hors CEE

Pour les clients privés et les clients professionnels

Tous les prix indiqués sur ce site sont exprimés HorsTaxes. Les factures clients ne comprennent pas la TVA Française. Les expéditions sont effectués H.T avec déclaration en douane. Il appartient au client destinataire de payer les taxes locales aux autorités de douane dont ils dépendent lors de la livraison.

Remarque Importante :

Pour toute livraison effectuée en France métropolitaine, même pour un client dont l'adresse de facturation est dans les Dom Tom ou en dehors de l'Europe, la marchandise sera facturée Toutes Taxes Comprises. Les factures clients feront ressortir la TVA Française.

Lorsque l'adresse de livraison est une adresse française, sur le site les prix repassent en Toutes Taxes Comprises.